MENTIONS LÉGALES

Le présent document contient les mentions légales requises pour le club de tir Tir au pigeon de l'Eau Rouge à Morgins. Ces informations sont essentielles pour assurer la transparence et la conformité légale de notre activité.
 
[Tir au pigeon de l'Eau Rouge à Morgins]

Dénomination sociale ou raison sociale : Tir au pigeon de l'Eau Rouge


Adresse du siège social : Route du Pigeon 12, Morgins, Suisse 


Noms des dirigeants : Jean Dupont, Marie Curie


Numéro de téléphone : +41 24 123 45 67, e-mail : contact@tiraupigeon.ch


Numéro d'enregistrement au registre du commerce : CH-123.456.789


Numéro d'identification fiscale : CHE-987.654.321


Forme juridique : Association sportive 


Montant du Capital Social : CHF 10,000 


L'activité est régie par la Fédération Suisse de Tir, dont les coordonnées sont disponibles sur demande.


Nom, dénomination ou raison sociale de l'hébergeur et adresse : Hébergeur Web SA, Rue des Hébergeurs 1, 1000 Lausanne, Suisse


Mentions relatives à l'utilisation de données personnelles : Nous respectons votre vie privée et traitons vos données conformément à la législation en vigueur.


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La Commission européenne fournit une plateforme de règlement des litiges en ligne (OS) disponible à l'adresse http://ec.europa.eu/consumers/odr/. En tant que membre, vous pouvez toujours contacter le service de médiation de la Commission européenne. Nous ne sommes pas tenus de participer à une procédure de règlement des litiges devant un conseil d'arbitrage de la consommation.
 
E-mail : contact@tiraupigeon.ch
Tél. : +41 24 123 45 67
Adresse : Route du Pigeon 12, Morgins, Suisse